Bienvenue sur notre site www.aromesexy.com élaboré pour le développement durable de votre relation amoureuse.

Soucieux de vous informer au mieux, nous précisons que nos conditions générales d’utilisation et de vente sont susceptibles d’évoluer. La commande validée depuis le site est régie par les conditions générales de vente applicables à cette dite date. Cette dernière est indiquée en bas de page.

1. Mentions Légales

Le site www.aromesexy.com, ci-après le « Site », est édité par Sandrine BELLEMAIN, 2 chemin du Pilat, 69100, Sainte-Foy-Les-Lyon, déclarée le 28 janvier 2022 au RCS 909 758 757.

email formulaire de contact
Téléphone  +33 (0) 6 15 16 97 89 du lundi au vendredi (ligne non surtaxée)

Directeur de la publication Sandrine Bellemain

Hébergeur du site
O2Switch
222, 224 boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont Ferrand
Tél : 04 44 44 60 40

Graphiste
Les Ateliers de M Rebecca
Domaine de Bérot
11170 Cenne – Monestiés
Tel : +33 (0) 7 84 85 67 26  / rebeccathy.m@gmail.com

2. Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les modalités et conditions d’accès et d’utilisation du Site.
Toute connexion au Site est subordonnée au respect des présentes conditions. Pour l’Utilisateur, le simple accès au Site de AROMESEXY à l’adresse URL www.aromesexy.com implique l’acceptation de l’ensemble des conditions décrites ci-après.

2.1 Conditions d’accès et utilisation du Site
 
Le Site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d’un accès à internet. L’ensemble des coûts liés à l’accès au Site, qu’il s’agisse des frais matériels, logiciels ou d’accès à internet est à l’unique charge de l’Utilisateur/Client.

Certains services du Site sont toutefois réservés aux seuls Utilisateurs possédant un compte sur www.aromesexy.com , ci-après les « Utilisateurs identifiés ».

Il est à ce titre précisé que dans les présentes Conditions Générales d’Utilisation, le terme « Utilisateur » regroupe l’ensemble des internautes qui accèdent au Site, qu’ils disposent ou non d’un compte.

Pour disposer d’un compte, l’Utilisateur doit s’inscrire en complétant un formulaire en ligne prévu à cet effet. Lors son inscription, l’Utilisateur choisit un Identifiant (adresse e-mail) et un Mot de passe lesquels ont un caractère strictement personnel et confidentiel. L’Utilisateur s’engage donc expressément à conserver leur confidentialité et à supporter toutes les conséquences pouvant résulter de leur divulgation volontaire ou non.

A ce titre, l’Utilisateur s’engage à déclarer à AROMESEXY toute utilisation non autorisée dudit compte dès lors qu’il en a connaissance. En conséquence, AROMESEXY décline toute responsabilité en cas de perte ou d’utilisation non conforme du mot de passe.

AROMESEXY mettra en œuvre tous les moyens afin d’assurer un accès au Site 24h/24, 7 jours/7, mais ne peut être tenue responsable d’un dysfonctionnement éventuel qui empêcherait tout accès au Site et/ou aux différents services proposés par AROMESEXY. AROMESEXY fera son possible afin de résoudre tout problème dans les meilleurs délais.

2.2 Création de compte
 
En créant son compte, l’Utilisateur accepte les présentes CGU/CGV et notre politique de protection de données personnelles.

L’accès aux services inclut l’abonnement aux newsletters AROMESEXY. L’Utilisateur identifié a à tout moment la possibilité de se désabonner en cliquant sur le lien prévu à cet effet situé en bas de chacune des newsletters.

La création de compte sur le Site est réservée à toute personne physique âgée au moins de 18 ans. Chaque Utilisateur ne peut créer qu’un seul compte AROMESEXY.

Tous les champs présents dans le formulaire de création de compte doivent être renseignés à l’exception des champs indiqués comme facultatifs. Tout défaut de réponse aura pour conséquence la non création de compte. Toutes les informations renseignées par l’Utilisateur devront être exactes.

Lorsque l’Utilisateur crée un compte sur le Site, il reçoit un e-mail de confirmation de création de compte le jour même. AROMESEXY se réserve le droit de supprimer tout compte ne respectant pas les présentes conditions contractuelles.

Un Utilisateur passant une commande sur AROMESEXY devient un Client. Un Client doit être une personne physique qui agit à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale et âgée au moins de 18 ans.

2.3 Blocage de compte

Aromesexy se réserve la possibilité de clôturer tout compte client et de refuser en conséquence toute vente en cas d’utilisation abusive, déloyale ou frauduleuse du service de commande proposé sur le site ou non respectueuse de l’une quelconque des obligations du Client définies aux présentes CGV, notamment dans le cas où un même utilisateur se dissimulerait derrières des comptes clients différents dans un but frauduleux ou perturberait, de quelque manière que ce soit, l’un des services offerts par AromeSexy.

2.4 Propriété Intellectuelle

 Aromesexy est titulaire et/ou dispose de l’autorisation d’utiliser l’ensemble des droits portant sur les logos, marques, signes distinctifs, visuels de produits ainsi que les bases de données et logiciels utilisés dans le cadre de son activité.

Toute représentation ou reproduction totale ou partielle de ces éléments par quelque procédé que ce soit est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par la loi du 18 avril 2001 sur les droits d’auteur, les droits voisins et les bases de données, modifiée par les lois du 18 avril 2004 et du 22 mai 2009.

3. Conditions Générales de Vente (CGV)

3.1. Champ d’application

3.1.1 Le présent contrat nommé ici « conditions générales de vente » définit les conditions de ventes établies entre d’une part les personnes physiques âgées d’au moins 18 ans commandant sur le site www.aromesexy.com, dénommé plus tard « le client » et d’autre part « le vendeur », ci-après dénommée «aromesexy» ou www.aromesexy.com ou aromesexy.com

3.1.2 Vous reconnaissez avoir pris connaissance, préalablement à l’envoi de votre commande, des présentes Conditions Générales de Vente et avoir eu communication de toutes les informations listées à l’article L.221-5 du Code de la consommation d’une manière lisible et compréhensible. La validation de votre commande vaut acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente et des Conditions Générales d’Utilisation du Site.

3.2. Conclusion du contrat

3.2.1 Les conditions générales ici mentionnées concernent uniquement les ventes des articles proposés sur le site www.aromesexy.com.

3.2.2 En passant une commande, vous déclarez agir exclusivement à des fins privées, c’est à dire être le client final, le consommateur majeur (plus de 18 ans) ou mineur avec autorisation parentale, autrement dit uniquement les personnes non commerçantes et ayant la capacité juridique de commander

3.2.3 Sur le site www.aromeSexy.com, les contrats sont exclusivement conclus en langue française.

3.3. PRODUITS et DISPONIBILITES

3.3.1 Informations produits

Aromesexy fournit un maximum d’informations concernant chacun des articles proposés à travers des descriptions, des photographies et des vidéos. Il peut arriver que certains articles ne comportent pas de description détaillée le temps de la réalisation de celle-ci, nous mettons tout en œuvre pour renseigner ces informations dans les meilleurs délais. Les photos misent à la disposition du client représentent les articles proposés, avec parfois quelques légères variantes (nœud de satin, bretelles différentes, …). Les couleurs rendues sur les photographies ne peuvent être contractuelles notamment à cause des différences entre tous les systèmes d’affichage, il faut se fier à la couleur indiquée dans la fiche article. Aromesexy ne peut assurer que les informations indiquées sur les emballages des articles soient traduites en français. Le contenu de l’article vendu est détaillé dans la description de l’article

3.3.2 Disponibilités des articles

Les articles proposés sur le site sont tous en stock et livrables sous 1 à 5 jours ouvrés en fonction du mode de livraison qui aura été sélectionné par le client sauf erreur de stock. En cas d’indisponibilité d’un ou plusieurs articles suivant le passage de commande du client, AromeSexy s’engage à l’en informer dans les plus brefs délais par mail et/ou téléphone. En accord avec le client, un remplacement de taille ou d’article de valeur équivalente pourra avoir lieu. Si le client le souhaite, il pourra demander le remboursement dudit article. Nous livrons exclusivement en France, en Corse, Belgique, Luxembourg et Monaco.

3.4 : OFFRES et PRIX

3.4.1 Tarifs

Les prix indiqués sur le site www.aromeSexy.com sont indiqués en euros et TTC, hors frais de port et sont susceptibles de variations en cours d’année. Le prix est celui en vigueur au moment du passage de commande, en cas de modification de tarif après le passage d’une commande, celui-ci ne pourra en aucun cas être modifié. Les prix sont indiqués TTC au taux de TVA applicable le jour de la consultation de ceux-ci, toute modification de TVA sera répercutée sur les tarifs directement. En cas d’erreur de prix concernant un article se trouvant sur la page d’accueil, une newsletter ou par un autre moyen de communication seul le prix indiqué dans la fiche article est valide. Les prix indiqués dans les fiches articles concernent uniquement les articles mentionnés et non les accessoires photographiés avec. Les produits restent l’entière propriété de aromeSexy jusqu’au complet encaissement du montant de la commande. Par conséquent, nous vous prions de procéder au paiement du prix de vente sans tarder et au plus tard dans un délai de sept (7) jours suivant réception de notre confirmation de commande.

3.4.2 Offres commerciales

Les différents codes promotionnels et autres offres commerciales sont valables uniquement pendant la durée indiquée sur le site www.aromeSexy.com ou par un autre moyen de communication.

En cas de passage de commande juste avant le démarrage ou après la fin d’une opération commerciale, la promotion ne pourra en aucun cas s’appliquer de façon rétroactive sur cette commande.

 3.5 : LA COMMANDE

Tout passage de commande vaut acceptation des présentes conditions générales de vente sans condition, celles-ci étant consultables avant la validation d’une commande. Toute commande peut être faite par internet sur le site www.aromesexy.com.

Un récapitulatif de commande sera ensuite envoyé par mail rappelant les différentes informations de la commande : nom client, prénom client, adresse de facturation, adresse de livraison, mode de livraison, références et noms articles, quantité commandée, prix unitaire, frais de port et prix total TTC. Les produits restent l’entière propriété de aromeSexy jusqu’au complet encaissement du montant de la commande. Nous attirons votre attention à la saisie de l’adresse mail pour la bonne réception de ces informations et la consultation ou modification de votre espace client.

En cas d’erreur remarquée après le passage de commande, le client devra contacter le service client du site pour modification au plus vite via l’espace « contactez-nous ». Si la commande était expédiée avant prise de contact de la part du client, aromeSexy ne pourra en aucun prendre à sa charge les frais de renvoi.

Uniquement les commandes réglées en totalité seront expédiées. Les commandes sont expédiées dans l’ordre chronologique de leur passage et une fois tous les articles de celles-ci disponibles. AromeSexy peut décider d’envoyer la commande en plusieurs parties.

AromeSexy se réserve le droit de demander des justificatifs concernant une commande en cours en cas de suspicion de fraude ou de litige sur de précédentes commandes avec le client concerné. Quoi qu’il en soit, nous nous réservons le droit d’annuler toute commande faisant l’objet d’une suspicion de fraude. En cas d’annulation, le client sera remboursé.

 3.6 : BON d’ACHAT, AVOIR et CODE PROMOTIONNEL

Les bons d’achat, avoir ou codes promotionnels sont disponibles soit dans les mails informatifs envoyés par aromeSexy.

Ils sont soumis à des conditions d’utilisation particulières :

Valables uniquement pour des commandes passées sur le site www.aromeSexy.com, Les bons d’achat, avoirs ou codes promotionnels ne sont pas cumulables sauf indication contraire. Les codes promotionnels sont valables pour une durée déterminée indiquée en fonction de chaque opération commerciale, les bons d’achat et avoirs sont valables 6 mois et utilisables en une seule fois et sont non remboursables en numéraire. Le code promotionnel ou le code de votre bon d’achat ou d’avoir doivent impérativement être saisis au moment du passage de commande dans le panier sans quoi il ne pourra pas être déduit même si la demande en est faite auprès du service client.

Le montant total de la commande du Client doit être supérieur ou égal au montant du code promotionnel ou du bon d’achat. AromeSexy ne peut en aucun cas être responsable des codes promotionnels indiqués sur les sites spécialisés dans ce domaine qui ne fonctionneraient pas.

Seuls les codes et dates de validité indiqués sur le site www.aromesexy.com sont estimés comme valides. En cas de code promotionnel ne fonctionnant pas et provenant d’un site spécialisé, aromeSexy ne pourra pas être tenue pour responsable.

3.7 : PAIEMENT et SECURITE des INFORMATIONS BANCAIRES

3.7.1 Les moyens de paiement acceptés

Les commandes sont payables sur le site www.aromeSexy.com uniquement en euros. Les différents moyens de paiement acceptés sont les suivants : Carte bancaire (Carte Bleue, Visa et Master Card).

AromeSexy se réserve le droit d’effectuer des vérifications sur l’origine des paiements notamment en fonction du montant de la commande ou d’éventuels impayés. Une demande est alors envoyée par mail au client pour obtenir un justificatif de type pièce d’identité et/ou justificatif de domicile. Nous nous réservons également le droit, suite à la réception de ces informations ou non, d’annuler une commande nous semblant suspecte. Tout incident de paiement pourra entraîner la suspension d’échanges commerciaux.
En conséquence, AromeSexy se réserve le droit de refuser, d’annuler toute commande d’un client avec lequel existerait un tel litige.
Valable pour toute commande internet.

3.7.2 Modalités de paiement

Le paiement doit impérativement être effectué en totalité au moment de la commande pour que celle-ci puisse être validée.

3.7.3 Sécurité des opérations

AromeSexy bénéficie d’un certificat SSL et souscrit au service 3DSecure auprès de sa plateforme de vente en ligne pour garantir la sécurité du paiement. Aucune donnée bancaire n’est conservée par notre site aromesexy.

En cas de doute sur l’origine du paiement, les informations concernant la commande pourront faire l’objet de vérification avant expédition éventuelle de la commande.

3.8 : EXPEDITION et LIVRAISON

3.8.1 Informations générales

Le colis est soigneusement préparé par nos soins. Les colis n’affichent aucun logo, ni marque. Le colis est expédié avec un bon de préparation contenant les informations suivantes : nom et adresse du site expéditeur, numéro et date de passage de la commande, adresse de facturation, adresse de livraison du client, quantités, références, noms, tailles et couleurs des articles commandés. Les factures sont transmises par mail. Nous expédions les commandes dans les destinations suivantes : France Métropolitaine, Corse, Monaco, Belgique et Luxembourg.

3.8.2 Modes et délais de livraison

POINT DE RETRAIT MONDIAL RELAY
La livraison en point de retrait est assurée par le réseau MONDIAL RELAY, en France Métropolitaine, Corse, Belgique et Luxembourg. La sélection du point de retrait doit être faite au moment du passage de commande, les points retraits au plus proche de l’adresse de livraison préalablement enregistrée sont alors proposés pour le choix du mode d’expédition. Pour une expédition le lendemain, toute commande doit être validée avant 16 heures du Lundi au Vendredi. Le colis est ensuite disponible sous un délai moyen de 3 à 6 jours ouvrés sauf retard du réseau Mondial Relay dans le point de retrait choisi. Un numéro d’expédition de 8 chiffres est délivré, il vous permet de suivre votre colis en cliquant ici. Si vous ne trouvez pas votre numéro d’expédition, nous pouvons vous le retourner en passant par le formulaire de contact.

Un mail ou SMS est envoyé par Mondial Relay au client dès que le colis est disponible au point relais, celui-ci aura alors 8 jours pour récupérer son colis muni d’une pièce d’identité.

COLISSIMO DOMICILE :
La livraison est assurée par La Poste en France métropolitaine, Corse, Monaco, à l’adresse de livraison communiquée par le client avec remise dans la boîte aux lettres si la taille du colis le permet ou en remise directe si le Client est présent. En cas d’absence et si impossibilité est donnée au facteur de déposer le colis dans la boîte aux lettres, le facteur émet un avis de passage invitant le Client à venir récupérer son colis sous 10 jours à la Poste la plus proche. Pour une expédition le lendemain, toute commande doit être validée avant 16 heures du Lundi au Vendredi. La livraison est faite ensuite sous 2 à 3 jours ouvrées sauf retard de La Poste. Pour suivre votre colis cliquer ici.

LIVRAISON à DOMICILE MONDIAL RELAY
La livraison à domicile est assurée par le réseau MONDIAL RELAY, en Belgique, Luxembourg. Ce choix doit être faite au moment du passage de commande. Pour une expédition le lendemain, toute commande doit être validée avant 16 heures du Lundi au Vendredi. Le colis est ensuite disponible sous un délai moyen de 3 à 6 jours ouvrés sauf retard du réseau Mondial Relay dans le point de retrait choisi. Un numéro d’expédition de 8 chiffres est délivré, il vous permet de suivre votre colis en cliquant ici. Si vous ne trouvez pas votre numéro d’expédition, nous pouvons vous le retourner en passant par le formulaire de contact.

Un mail ou SMS est envoyé par Mondial Relay au client dès que le colis est expédié puis, un deuxième dès que le colis est livrée au domicile.

GRATUITE en BOITE AUX LETTRES
La livraison est gratuite sur le site pour tout panier supérieur à 29,90 € et une livraison en France, Corse ou Monaco. Elle est effectuée en boite aux lettres par lettre suivie et est assurée par le réseau La Poste. Ce choix doit être faite au moment du passage de commande. Pour une expédition le lendemain, toute commande doit être validée avant 16 heures du Lundi au Vendredi. La lettre suivie est ensuite disponible sous un délai moyen de 2 jours ouvrés sauf retard du réseau La Poste.

3.8.3 Cas particuliers

Pour des commandes concernant des bas et collants et articles de petites tailles, les commandes pourront être envoyées en lettre simple ou lettre max à l’adresse de livraison donné par le client si celle-ci s’effectue à une adresse physique.

Les délais de livraison sont notés à titre indicatif et peuvent être modifiés par les transporteurs. En cas de retard d’expédition d’une commande pour cause de rupture de stock ou d’indisponibilité, le client en sera averti par mail dans les plus brefs délais afin que le client puisse choisir un remboursement ou une livraison de l’article en différé. AromeSexy se réserve le droit d’envoyer la commande une fois que celle-ci sera complète suivant la date de réapprovisionnement de ou des articles concernés.

3.8.4 Montant des frais de port

POINT DE RETRAIT Mondial relay et Locker
A partir de 4,40 € pour la France, Corse et 4,60 € pour la Belgique, Luxembourg

COLISSIMO DOMICILE
disponible uniquement en France, Corse et Andorre
7.35 €  ou 8,65 € ou 16,60 € selon le poids du colis.

RELAIS DOMICILE Mondial Relay
non disponible en France, Corse et Andorre
à partir de 11.50 € selon le poids du colis pour la Belgique, Luxembourg.

3.8.5 Colis endommagé, article constaté défectueux, colis non livré, colis SPAI

En cas de colis endommagé
Quelque soit le mode de livraison choisi initialement, le colis doit impérativement être refusé en présence du livreur, une demande de spoliation devra être faite auprès de celui-ci et le client devra ensuite contacter le service clientèle de AromeSexy pour signaler l’anomalie via notre formulaire de contact.

En cas d’article constaté défectueux
Si le client constate à l’ouverture de son colis, qu’un ou plusieurs de ces articles sont défectueux malgré la réception d’un colis intact, il doit contacter de suite le service client du site via notre formulaire de contact. Des photos des articles pourront être demandées pour justificatif.

Colis non livré
Si le colis est notifié comme livré alors que le client signale ne rien avoir reçu, il devra contacter le service client via notre formulaire de contact afin qu’une enquête soit ouverte. AromeSexy se réserve le droit de renvoyer les articles au client pour solutionner le problème ou de rembourser le client, la décision ne pouvant appartenir qu’à aromeSexy. Les articles renvoyés seront les mêmes que ceux initialement commandés et ce dans la même taille. Aucune modification ne sera acceptée par aromeSexy. AromeSexy se réserve le droit de demander une attestation sur l’honneur au client.

En cas de non livraison du colis dû à une erreur de saisie du client, les frais de réexpédition seront à la charge du client.

Si un colis est signalé comme livré par le transporteur alors qu’il ne l’est pas, le client devra contacter le service client pour l’en informer via notre formulaire de contact. Une enquête chez le transporteur sera ouverte par nos services pour en savoir plus.

Si la commande n’a pas été livrée dans un délai de 7 jours à compter de la date de livraison prévue lors de la commande, et si ce dépassement n’est pas dû à un cas de force majeure le client pourra procéder à la résolution de la vente par l’envoi d’un courrier avec accusé de réception à l’adresse suivante : aromesexy, Service Clients, 2 chemin du Pilat, 69110 SAINTE FOY LES LYON. Une enquête pourra quoi qu’il en soit être ouverte par nos services auprès du transporteur concerné pour déterminer l’origine du retard.

Colis non réclamé

En cas de NPAI (« N’habite Pas à l’Adresse Indiquée »), de colis « Non Réclamé » auprès du prestataire de livraison, de colis « Refusé » au moment de la livraison : après réception et acceptation du colis du client par nos services, AromeSexy prendra contact avec le client afin de lui renvoyer sa commande après paiement des frais de livraison, si le produit est encore disponible ou de procéder au remboursement de la commande selon le souhait du client.
Le remboursement sera minoré de la valeur des frais de port du colis, qu’ils aient été offerts ou non par AromeSexy ainsi que des frais de retour du colis par le transporteur .
AromeSexy ne garantit pas la réservation des articles commandés et pourra être amené à effectuer le remboursement de la commande si le ou les produits ne sont disponibles.

 

3.9 : DROIT DE RETRACTATION, GARANTIE SATISFAIT ou REMBOURSE

3.9.1 Modalités des 100 jours

En accord avec la réglementation protégeant les consommateurs, le client bénéficie automatiquement d’un droit légal de rétractation de 14 jours maximum à compter du jour de la réception de sa commande et, sans formuler de motif particulier, s’il le souhaite. Dans ces conditions, le remboursement des articles retournés sera effectué ainsi que des frais de livraison sur la base des moins onéreux proposés par nos soins. Si votre commande contient uniquement 1 article et un cadeau surprise celui-ci ne sera pas remboursé si ce dernier n’est pas joint au colis retour.

Le client peut utiliser le modèle de formulaire de rétractation ci-dessous.

Modèle de rétractation :

A l’attention de Aromesexy, 2 chemin du Pilat – 69110 Ste FOY les LYON – France,

Je/Nous (1) vous notifie/notifions (1) par la présente ma/notre (1) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (1) / pour la prestation de service (1) ci-dessous:

Commandé le (1)/reçu le (1):

Nom du (des) consommateur(s):

Adresse du (des) consommateur(s):

Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier):

Date:

(1) Rayez la mention inutile.

Pour obtenir le remboursement en respectant les conditions générales de vente que vous avez validées lors du passage de votre commande :
Si vous avez bénéficiez d’une réduction exceptionnelle au moment de la commande (nouveau client, parrainage,…), le montant de l’avoir sera ajusté en fonction de la valeur recalculée de la commande.
Le bon de livraison que vous trouverez dans votre colis devra être joint.

Quand vous détenez un compte au moment de la commande, vous avez 100 jours à compter de la livraison pour changer d’avis et nous signaler votre souhait de retour des articles en parfait état de revente dans tous leur(s) emballage(s) d’origine et munis de toutes leurs étiquettes éventuelles pour bénéficier d’un avoir et sous 14 jours pour un remboursement.

Pour des raisons d’hygiène évidentes, les articles tels que les accessoires intimes, lingerie, sous-vêtements, combinaisons, ensembles, body, collants, bas … devront respecter les conditions suivantes afin d’éviter tout litige :

– Les articles doivent nous être retournés complets dans leur emballage, non descellés et non utilisés munis de toutes leurs étiquettes éventuelles et sans présenter la moindre trace d’utilisation (n’ayant jamais été portés, essayés, ni lavés).

3.9.2 Modalités de retour

La procédure est la suivante :

a_Envoyer un mail depuis « contactez-nous » pour nous informer de votre retour et des articles à retourner.

b_Télécharger le bon de retour en cliquant ici. Le bon sera à imprimer et glisser dans le colis. Sans ce bon, nous ne serons pas en mesure de traiter votre retour, ni d’en effectuer l’avoir ou le remboursement.

c_Préparation des articles à retourner:

Pour des raisons d’hygiène, les articles ne devront ni avoir été portés, ni lavés, ni repassés. Ils seront neufs et en excellent état. Ils seront dans tous leur(s) emballage(s) d’origine et munis de leurs étiquettes de vente. Aucun retour n’est accepté dans d’autres conditions.

d_Préparation du colis

Le client est responsable de l’emballage dans lequel est effectué son retour. Les articles devront être dans un colis de qualité (pas d’enveloppe sauf pour des bas ou des collants). Ne pas utiliser l’emballage du dit article en tant que colis pour effectuer votre retour. Aucun retour n’est accepté dans d’autres conditions

Les frais de retour reste à la charge du client. Aucun retour ne sera accepté en cas d’affranchissement insuffisant.

e_Retour du colis

Le colis est retourné au plus tard dans les 14 jours qui suivent l’envoi du bon de retour.

Dans le cas d’un retour refusé, aucun avoir, ni remboursement, ni échange ne pourra avoir lieu. Le client pourra récupérer ses articles retournés, les frais de renvoi resteront à la charge du client.

Dans le cas d’un retour refusé, aucun avoir, ni remboursement, ni échange ne pourra avoir lieu. Le client pourra récupérer ses articles retournés, les frais de renvoi resteront à la charge du client.

3.9.3 Echange

Les échanges ne sont pas acceptés. Le client applique les modalités de retour 100 (cent) jours du précédent article pour obtenir un avoir. Le client pourra passer une nouvelle commande. 

3.9.4 Remboursement

Le remboursement sera validé après vérification des articles conformément aux conditions de retour énoncées dans le précédent article 8.2 et du respect du délai de rétraction des 14 jours. Il sera effectué dans les 30 jours qui suivent par le même moyen de paiement ayant servit à la validation de la dite commande. Un mail sera envoyé au client lui signalant que le remboursement a été effectué. Le remboursement par carte bancaire n’est pas instantané, la transaction bancaire est visible sur le compte bancaire du client dans les jours qui suivent le crédit effectué par aromeSexy.com. Aucun remboursement n’est autorisé en cas d’utilisation d’avoir.

3.9.5 Avoir

L’avoir sera validé après vérification des articles conformément aux conditions de retour énoncées dans le précédent article 8.2 et du respect du délai de rétraction des 84 jours qui suivent le délai légal de rétraction des 14 jours. Il sera délivré dans les 30 jours maximum qui suivent l’acceptation du retour.. Le client sera informé par mail du montant et du code promo qui fera guide d’avoir.

3.10 : RESPONSABILITE et LITIGE

En cas de non respect du contrat ici conclu pour des cas de force majeures AromeSexy ne saurait être tenu pour responsable. En cas d’utilisation des articles à d’autres fins que celles prévues initialement, AromeSexy ne pourra en aucun cas être tenue responsable des conséquences.

AromeSexy a pour toutes les étapes d’accès au site, du processus de commande, de la livraison ou des services postérieurs, qu’une obligation de moyen.
La responsabilité de aromeSexy.com ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
AromeSexy se donne le droit d’annuler une commande si les informations sont erronées (Numéro de téléphone, email, adresse invalides ou incomplètes, adresses avec boites postales et pays étrangers en dehors de France Métropolitaine …). Tous les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France.
Pour toute question sur les produits le client peut contacter notre service clientèle.
Il appartient au client de se conformer aux législations du pays dans lequel il se trouve et au pays dans lequel il souhaite faire livrer son colis, et notamment aux législations douanières prévoyant certaines restrictions en matière d’importation de produits ou objets pour adultes.

En cas d’impossibilité d’accès au site, en raison de problèmes techniques ou de toutes natures, le client ne pourra se prévaloir d’un dommage et ne pourra prétendre à aucune indemnité.

3.11 : PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur les sites édités par aromeSexy.com sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier.
A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle.
Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de aromeSexy.com.
Toute reproduction totale ou partielle des sites édités par arômesxy est strictement interdite.

3.12 : DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Les présentes Conditions Générales de Ventes sont soumises au droit français. La langue présentes Conditions Générales de Ventes est la langue française.
Tout règlement de litige peut être fait auprès de notre service client, et à défaut d’un règlement amiable, le tribunal sera seul compétent à l’exclusion de toutes autres juridictions pour trancher les différends et contestations pouvant résulter de nos contrats et ou de leur suite, ceci même en cas d’appel en garantie ou de pluralité de défendeurs.

3.13 : ENGAGEMENT DU CLIENT

Lorsque le client valide un achat, il déclare accepter son contenu ainsi que les conditions générales de vente AromeSexy.
Ces présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français et peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis.

3.14 : PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

Collecte de données et finalités

La Politique de Protection des Données Personnelles (PPDP) et en matière de cookies s’applique à l’ensemble des sites Internet, applications, jeux/tirages de l’entreprise commercial Aromesexy (les « Supports ») à chaque fois que vous (l’ « Utilisateur ») accédez aux Supports.
AROMESEXY collecte des données à caractère personnel sur l’Utilisateur qui accède aux Supports. Nous collectons et traitons notamment vos nom, adresse, adresse email, mot de passe, numéro de téléphone, adresse IP, données de connexions et données de navigation, historiques de commandes, préférences et centres d’intérêts, produits consultés, incidents de livraisons, réclamations. Elles sont conservées 5 ans.

Cette collecte de données s’effectue notamment lorsque l’Utilisateur :

• crée son compte client « Mon compte » ou s’identifie
• effectue une commande sur notre site Internet
• navigue sur les Supports et consulte des produits
• participe à un jeu ou un concours
• contacte notre Service Client
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Dernière mise à jour le 29/04/20294,60